Mentions légales
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Retrouvez les informations légales relatives à l'éditeur du site, à son hébergement, à la propriété intellectuelle ainsi qu'aux conditions d'utilisation du site internet.
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Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Gaëtan Chénais – Artisan Peintre
Adresse : 12 RUE MARCEL CALLO, 56220 PEILLAC
Téléphone : 06 24 39 30 29
E-mail : gaetan.chenais@orange.fr
SIRET : 84160013300018
Code APE : 4334Z
Le directeur de la publication est Gaëtan Chénais, en qualité de gérant.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Framer B.V.
Singel 258
1016 AB Amsterdam
Pays-Bas
Conception et réalisation
Conception UX/UI design, développement et référencement naturel :
expone
https://expone.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logo, vidéos, icônes, structure et mise en page) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations présentes sur le site.
6.Données personnelles
Les données personnelles recueillies via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement afin de répondre aux demandes des utilisateurs et d'assurer le suivi des échanges commerciaux.
Les informations collectées ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
gaetan.chenais@orange.fr
Une copie d'un justificatif d'identité pourra être demandée afin de vérifier votre identité.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.
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